Avis de réunion du Conseil Municipal

En attendant Noël à la bibliothèque
4 décembre 2025

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Jeudi 11 décembre 2025 à 20h

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2025
  • Enquête publique environnementale concernant des autorisations uniques pluriannuelles de prélèvements pour l’irrigation à des fins agricoles, dans les bassins versants topographiques du secteur Drôme des Collines et du secteur Galaure
  • Assujettissement à la TVA d’un local commercial
  • Mise en conformité de l’Abribus de la Chapelle – Demande de subvention à la Région
  • SDED – Adhésion à la compétence Efficacité Énergétique
  • Divers

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