Avis de réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Lundi 8 avril 2024 à 20h

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024
  • Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2025
  • ENEDIS – Convention de mise à disposition et de servitudes
  • ADN – Convention de droit d’usage
  • CNR – Avenant n°1 à la convention de superposition d’affectation sur le domaine public
  • Installation d’un poteau incendie – Demande de subvention DETR
  • Personnel – Avancements de grade
  • CDG 26 – Avenant à la convention d’assistance retraite
  • Construction d’une halle bouliste – Attribution du marché du lot 7
  • Location de salles – Tarifs
  • Subventions aux associations 2024
  • Présentation de l’état annuel des indemnités des élus
  • Compte administratif / Compte de gestion 2023 – Budget Principal
  • Compte administratif / Compte de gestion 2023 – Budget Multiservices
  • Affectation du résultat d’exploitation 2023 – Budget Principal
  • Affectation du résultat d’exploitation 2023 – Budget Multiservices
  • Fixation des taux d’imposition 2024
  • Budget primitif 2024 – Budget Principal
  • Budget primitif 2024 – Budget Multiservices
  • Divers

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